Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPLP
INCA SA

Numéro de dépôt :
3189708
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2012
CPLP de INCA

Présentation de la marque CPLP

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) INCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CPLP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INCA domicilié(e) 38, rue La Condamine,75017 Paris - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 201 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCA SA domicilié(e) 38, rue La Condamine,75017 Paris - 75017 - France.

La marque CPLP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPLP est expirée depuis le 18 octobre 2012.

INCA a également déposé les autres marques suivantes : SKY LOUNGE , TUNER , PURE JUICE , CAFE LOUNGE , OM. COM , MUSICTUNER , ROCKTUNER , WORLDTUNER , PEOPLETUNER , GROOVETUNER


INCA SA - 38, rue La Condamine,75017 Paris - 75017 - France - SIREN 422201186


INCA SA - 38, rue La Condamine,75017 Paris - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; services de télétransmission de transaction ; agences de presse et d'informations nouvelles ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; information en matière de télécommunication et d'informatique appliquée aux télécommunications ; services de transmissions de programmes résultant de programmations simultanées et de sélections de chaînes de télévision ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , appareils et instruments pour la conduite, la distributions, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, décodeurs électroniques appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, lecteurs de disques numériques, appareils de radio, projecteurs, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo) , disques optiques, cédérom, disque digital vidéo, disques magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à un accès privé ou réservé (de type Intranet) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; service d'archivage sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gérance administrative de lieux d'expositions. Education ; formation ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places de spectacle ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Expertises (travaux d'ingénieurs) , consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données ; services de reporters ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs, de construction, d'informatique, de télécommunication, d'audiovisuel ; programmation d'ordinateurs ; gérance de droits d'auteurs, services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques, conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, et à toute transmission d'information, conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; service de normalisation technique. Recherche de personnes portées disparues ; recherche technique. Service de stylisme ; services d'informations météorologiques. Recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; informations en matière d'informatique appliquée aux télécommunications ; services de télé médecine ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.