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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INBRAND FRANCE
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CELAPROP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELAPROP
INBRAND FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1491137
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2008

Présentation de la marque CELAPROP

Déposée le 26 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) INBRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELAPROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INBRAND FRANCE domicilié(e) 18, rue de Croix, 59290 WASQUEHAL (dossier no 2125464) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 849 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2125464) - France.

La marque CELAPROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELAPROP est expirée depuis le 26 septembre 2008.

INBRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CELABRAND , (Marque figurative) , SOPRANE , CELANET , PIROUETTE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CELANORM , KIETY , PIROUETTE


INBRAND FRANCE Société anonyme - 18, rue de Croix, 59290 WASQUEHAL (dossier no 2125464) - France - SIREN 403849771


NOVAMARK - (dossier no 2125464) - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1998 n°2125464 - Publication au BOPI 1998-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253098 - Publication au BOPI 1998-04-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides, produits hygiéniques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, articles en papier, papier absorbant. Vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements et couches et notamment sous-vêtements et couches absorbants pour bébés, enfants ou adultes incontinents.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.