LETIM

INA (Institut National de l'Audiovisuel), Etablissement Public Industriel et Commercial

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs.

Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie et non compris dans d'autres classes) et produits en ces matières (à savoir cahiers, albums et chemises pour documents) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matière collante pour la papeterie) publications, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; catalogues, calendriers ; articles pour reliures, dessins ; photographies, supports pour photographies en papier et en carton, produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et/ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; caractère d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, blocs de papier, papier à lettre, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollant (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits, affiches, affichettes, tracts, prospectus ; carnets.

Vêtements (habillements) ; bandeaux pour la tête (habillement), bandanas (foulards) ; bas, collants, bottes, bottines, chaussettes, chaussons, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de plage, de ski et de sport ; collants, ceintures (habillement) ; espadrilles ; foulard, écharpe, gants (habillement) ; souliers et sandales de bain, maillots, caleçons de bain, peignoirs de bain ; bérets, chapellerie, casquettes, chapeaux, visières ; body (justaucorps) ; bretelles ; cache-col ; lingerie de corps ; vêtements en cuir ; étoles (fourrures) ; gabardines (vêtement), gilets, vestes, manteaux, parkas imperméables ; jupes, robes, pantalons ; pull-overs ; pyjamas ; sous-vêtements, tee-shirt, tricots (vêtements).

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer.

Education ; activités sportives ; activités culturelles ; formation ; institutions d'enseignement ; édition, prêt, publication de livres, revues, journaux et périodiques ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; divertissements ; organisations de spectacles ; édition de documents audiovisuels et sonores sur tous supports physiques ou en ligne (disques, cassettes vidéo, disques compacts, Cédérom, disques vidéo digital), d'appareils de projection de films, de décors de théâtre ; studios de cinéma et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, expositions et manifestations à buts culturels, scientifiques et/ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de loteries ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; reportages photographiques et audiovisuels.