Marque renouvelée - Marque en vigueur

GROUPE Imprimerie Nationale
IMPRIMERIE NATIONALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3631279
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2029
GROUPE Imprimerie Nationale de IMPRIMERIE NATIONALE

Présentation de la marque GROUPE Imprimerie Nationale

Déposée le 20 février 2009 par la Société Anonyme (SA) IMPRIMERIE NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE Imprimerie Nationale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPRIMERIE NATIONALE domicilié(e) 104 Avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 973 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque GROUPE Imprimerie Nationale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE Imprimerie Nationale arrivera à expiration en date du 20 février 2029.

IMPRIMERIE NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : ChronoServices , COPIE PREMIERE , ID-Product , Pass'IN , INstant , IN GROUPE , INESPACES , IMPRIMERIE NATIONALE , CLOUD PRINTING , PRO TRANSPORT CONNECT


IMPRIMERIE NATIONALE, Société anonyme - 104 Avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France - SIREN 352973622


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 8 juin 2009 - Retrait partiel n°499267 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 14 décembre 2018 - Changement d'adresse n°743133 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-14

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2018 n°2700712 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-14

Appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; puces électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; appareils photographiques, y compris pour la prise de photographies en format numérique ; appareils et équipements informatiques pour la prise d'empreintes digitales.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, y compris photographies numériques ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; papier pour l'établissement de documents officiels de type cartes d'identité, permis de conduire, passeports, y compris biométriques ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; imprimés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; informations et conseils en matières financière, fiscale, monétaire, immobilière et dans le domaine des assurances.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Imprimerie ; impression en offset ; impression lithographique ; impression de dessins ; traitement du papier ; photocomposition ; tirage de photographies.

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; production de films, y compris sur bandes vidéo ou CD-Rom ; services de photographies ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.