Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOSERVICES
IMPRIMERIE NATIONALE - société anonyme

Numéro de dépôt :
3182484
Date de dépôt :
09/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2012
CHRONOSERVICES de IMPRIMERIE NATIONALE

Présentation de la marque CHRONOSERVICES

Déposée le 9 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) IMPRIMERIE NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHRONOSERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPRIMERIE NATIONALE domicilié(e) 27, rue de la Convention,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 973 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMPRIMERIE NATIONALE domicilié(e) 27, rue de la Convention,75732 PARIS Cédex 15 - 75732 - France.

La marque CHRONOSERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOSERVICES est expirée depuis le 9 septembre 2012.

IMPRIMERIE NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : ChronoServices , COPIE PREMIERE , ID-Product , Pass'IN , INstant , IN GROUPE , INESPACES , IMPRIMERIE NATIONALE , CLOUD PRINTING , PRO TRANSPORT CONNECT


IMPRIMERIE NATIONALE - société anonyme - 27, rue de la Convention,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 352973622


IMPRIMERIE NATIONALE - 27, rue de la Convention,75732 PARIS Cédex 15 - 75732 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Produits de l'Imprimerie (cartes imprimées et guides) Appareils et instruments de mesurage et de contrôle Supports d'enregistrement magnétiques Gestion de fichiers informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).