Déposée le 27 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PROTEC CAR SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX domicilié(e) 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 685 099 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque PROTEC CAR SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPEX, SAS - 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France - SIREN 349685099
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 16 août 2006 - retrait partiel n°438943 - Publication au BOPI 2006-08-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Renouvellement sans limitation le 26 février 2016 n°2611291 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-26
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; éléments de carrosserie, pièces détachées et accessoires pour véhicules, à savoir alourdisseurs d'essuie-glaces, avertisseurs sonores, barres porte tout, galeries de toit, porte vélos, bavettes pour véhicules, boules et cache boules de remorques, butoirs de portes, baguettes de carrosseries, plaquettes de freins, cannes anti vol, chaînes pour véhicules, embouts d'échappement, équipements de remorques, bâches et filets porte bagages pour véhicules, pompes manuelles, porte bidons, porte cintres, vide poches, rétroviseurs et miroirs de courtoisie pour véhicules, repose tête, consoles de véhicules, essuie-glaces, rideaux pare-soleil déroulables ; pneumatiques, carters pour organes de véhicules (autres que pour moteurs), moteurs pour véhicules ; accouplements et organes de transmission pour véhicules ; pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules ; installations d'articulation de portes de véhicules, à savoir : verrous d'assemblage, charnières de portes, arrêts de portes, couvercles étanches, consoles de pavillon pour véhicules, calandres, becquets de véhicules, vérins de hayon, silencieux, commodos, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules. Amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pneumatiques, pompes à air (accessoires de véhicules), mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, siège de véhicules, tracteurs, traîneaux (véhicules), arbres de transmissions pour véhicules terrestres, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chaînes à neige ; dispositifs anti-dérapant pour véhicules ; coffre de toit ; porte skis pour véhicules automobiles ; balais d'essuie-glaces.Tapis, revêtements de sols pour véhicules.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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