Déposée le 14 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELECT' »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX domicilié(e) 140 rue des Moulins,38490 CHIMILIN (dossier no 2383989) - 38490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 685 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2383989) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPEX Société par Actions Simplifiée - 140 rue des Moulins,38490 CHIMILIN (dossier no 2383989) - 38490 - France - SIREN 349685099
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2383989) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383989 - Publication au BOPI 2008-09-10
Renouvellement sans limitation n°2125423 - Publication au BOPI 1998-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Inscription le 28 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311529 - Publication au BOPI 2000-09-28
Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°161017 - Publication au BOPI 1993-07-15
Quincaillerie électrique, prises, connecteurs, borniers, douilles, notamment pour l'automobile
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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