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Marques déposées par Imperial Tobacco Limited
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Imperial Tobacco Limited

Numéro de dépôt :
92445386
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 décembre 1992 par Imperial Tobacco Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est Imperial Tobacco Limited, domicilié(e) P.O. Box 244, Bristol ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claire Wilson - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445386.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 décembre 2002.

Imperial Tobacco Limited a également déposé les autres marques suivantes : THE THREE CASTLES TOBACCO , JPS JOHN PLAYER SPECIAL , AMERICAN BLEND SILVER LIGHTS JPS JOHN PLAYER SPECIAL , OLYMPIC , CASTELLA , L&B LAMBERT & BUTLER , IMPERIAL , JPS STREAM BLEU , GOLDEN VIRGINIA , PLAYER'S NAVY CUT


Imperial Tobacco Limited - P.O. Box 244, Bristol ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet Claire Wilson - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Tabac manufacturé ou brut; substances à fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac, non destinées à des fins médicales ou curatives; articles pour fumeurs et allumettes