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Marques déposées par IMPERIAL TOBACCO LIMITED
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
IMPERIAL TOBACCO LIMITED

Numéro de dépôt :
1442652
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2007
Marque figurative de IMPERIAL TOBACCO LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 décembre 1987 par IMPERIAL TOBACCO LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IMPERIAL TOBACCO LIMITED, domicilié(e) Hartcliffe Bristol BS99 7UJ ROYAUME-UNI (dossier no 2096034) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2096034) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442652.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 décembre 2007.

IMPERIAL TOBACCO LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : THE THREE CASTLES TOBACCO , JPS JOHN PLAYER SPECIAL , AMERICAN BLEND SILVER LIGHTS JPS JOHN PLAYER SPECIAL , OLYMPIC , CASTELLA , L&B LAMBERT & BUTLER , IMPERIAL , JPS STREAM BLEU , GOLDEN VIRGINIA , PLAYER'S NAVY CUT


IMPERIAL TOBACCO LIMITED - Hartcliffe Bristol BS99 7UJ ROYAUME-UNI (dossier no 2096034) - Royaume-Uni


NOVAMARK - (dossier no 2096034) - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 1997 n°2096034 - Publication au BOPI 1997-08-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Tabac manufacturé ou non, substances à fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac, à l'exclusion de tout but médicinal, articles pour fumeurs, allumettes.