Marque renouvelée - Marque en vigueur

GOLD LEAF
Imperial Tobacco Limited, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
92403859
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022

Présentation de la marque GOLD LEAF

Déposée le 3 février 1992 par la société étrangère Imperial Tobacco Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOLD LEAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la société étrangère Imperial Tobacco Limited domicilié(e) P.O. Box 244, Upton Road, BRISTOL BS99 7UJ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque GOLD LEAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GOLD LEAF arrivera à expiration en date du 3 février 2022.

Imperial Tobacco Limited a également déposé les autres marques suivantes : THE THREE CASTLES TOBACCO , JPS JOHN PLAYER SPECIAL , PLAYER'S NAVY CUT , AMERICAN BLEND SILVER LIGHTS JPS JOHN PLAYER SPECIAL , OLYMPIC , CASTELLA , L&B LAMBERT & BUTLER , IMPERIAL , JPS STREAM BLEU , GOLDEN VIRGINIA


Imperial Tobacco Limited, société de droit britannique - P.O. Box 244, Upton Road, BRISTOL BS99 7UJ - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2000 n°2205030 - Publication au BOPI 2000-08-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2012 n°2490280 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Tabac manufacturé ou brut; substances à fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac, non destinées à des fins médicales ou curatives; articles pour fumeurs allumettes