CORONETS
Présentation de la marque CORONETS
Déposée le 14 septembre 1994 par la société étrangère Imperial Tobacco Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORONETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CORONETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORONETS est expirée depuis le 14 septembre 2014.
Imperial Tobacco Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2004 n°2264914 - Publication au BOPI 2004-05-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43