Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORONETS
Imperial Tobacco Limited société de droit anglais

Numéro de dépôt :
94536016
Date de dépôt :
14/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2014

Présentation de la marque CORONETS

Déposée le 14 septembre 1994 par la société étrangère Imperial Tobacco Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORONETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société étrangère Imperial Tobacco Limited domicilié(e) P.O. Box 244 Bristol,ROYAUME-UNI (dossier no 2264914) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2264914) - 75009 - France.

La marque CORONETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORONETS est expirée depuis le 14 septembre 2014.

Imperial Tobacco Limited a également déposé les autres marques suivantes : THE THREE CASTLES TOBACCO , JPS JOHN PLAYER SPECIAL , PLAYER'S NAVY CUT , AMERICAN BLEND SILVER LIGHTS JPS JOHN PLAYER SPECIAL , OLYMPIC , CASTELLA , L&B LAMBERT & BUTLER , IMPERIAL , JPS STREAM BLEU , GOLDEN VIRGINIA


Imperial Tobacco Limited société de droit anglais - P.O. Box 244 Bristol,ROYAUME-UNI (dossier no 2264914) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2264914) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2004 n°2264914 - Publication au BOPI 2004-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Tabac manufacturé ou brut; produits du tabac; substances à fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac, non destinées à des fins médicales ou curatives; articles pour fumeurs et allumettes