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Marques déposées par la société étrangère IMPERIAL TOBACCO LIMITED
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CAPSTAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPSTAN
IMPERIAL TOBACCO LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1409169
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2027
CAPSTAN de IMPERIAL TOBACCO LIMITED

Présentation de la marque CAPSTAN

Déposée le 21 janvier 1987 par la société étrangère IMPERIAL TOBACCO LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère IMPERIAL TOBACCO LIMITED domicilié(e) P.O. Box 244, Southville - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque CAPSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPSTAN arrivera à expiration en date du 21 janvier 2027.

IMPERIAL TOBACCO LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : THE THREE CASTLES TOBACCO , JPS JOHN PLAYER SPECIAL , AMERICAN BLEND SILVER LIGHTS JPS JOHN PLAYER SPECIAL , OLYMPIC , CASTELLA , L&B LAMBERT & BUTLER , IMPERIAL , JPS STREAM BLEU , GOLDEN VIRGINIA , PLAYER'S NAVY CUT


IMPERIAL TOBACCO LIMITED, Société de droit britannique - P.O. Box 244, Southville - Royaume-Uni


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2006 n°2330312 - Publication au BOPI 2006-12-28

Renouvellement sans limitation n°2081186 - Publication au BOPI 1997-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2017 n°2639106 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-31

Tabacs manufacturés sous toutes formes.