Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOSTAT
Imperial Chemical Industries Limited

Numéro de dépôt :
940911
Date de dépôt :
16/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTOSTAT

Déposée le 16 décembre 1975 par Imperial Chemical Industries Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Imperial Chemical Industries Limited domicilié(e) (société britannique), Imperial Chemical House, Millbank, Londres, SW1P 3JF (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque ROTOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROTOSTAT est expirée depuis le 16 décembre 1985.

Imperial Chemical Industries Limited a également déposé les autres marques suivantes : TETRAM , LISSAPOL , ALPHANOL , CETAVLEX , NOVON , GRAMOCIL , ACTELLIC , PREEGLONE , BETAPRANOL , FLUON


Imperial Chemical Industries Limited - (société britannique), Imperial Chemical House, Millbank, Londres, SW1P 3JF (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Machines agricoles;machines pour déposer des produits chimiques sur des semences.