Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLOR PATCH
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED, Société de droit anglais

Numéro de dépôt :
3192403
Date de dépôt :
05/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2022
COLOR PATCH de IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED

Présentation de la marque COLOR PATCH

Déposée le 5 novembre 2002 par la société étrangère IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLOR PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la société étrangère IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED domicilié(e) 26th Floor, Portland House, Bressenden Place, LONDON SW1E 5BG - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque COLOR PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLOR PATCH est expirée depuis le 5 novembre 2022.

IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TETRAM , LISSAPOL , ALPHANOL , CETAVLEX , NOVON , GRAMOCIL , ACTELLIC , PREEGLONE , BETAPRANOL , FLUON


IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED, Société de droit anglais - 26th Floor, Portland House, Bressenden Place, LONDON SW1E 5BG - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508561 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 3 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°585509 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 30 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634325 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Couleurs ; peintures ; vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; siccatifs pour couleurs ; diluants, épaississants et liants pour couleurs, laques et peintures ; couleurs pour apprêt ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières pour apprêt dans le domaine de la peinture ; teintures pour bois, mastic (résine naturelle) ; enduits (peinture) ; peintures ignifuges. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Service de conseil en matière de peintures et de produits colorants.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.