Marque enregistrée - Marque en vigueur

Impact Outre-mer
Impact Partenaires, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4294401
Date de dépôt :
23/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2026
Impact Outre-mer de Impact Partenaires

Présentation de la marque Impact Outre-mer

Déposée par voie électronique le 23 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Impact Partenaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Impact Outre-mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Impact Partenaires domicilié(e) 18 rue de la pépinière - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 104 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Impact Partenaires, M. Mathieu Cornieti domicilié(e) 18 RUE de la Pépinière - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Impact Outre-mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Impact Outre-mer arrivera à expiration en date du 23 août 2026.

Impact Partenaires a également déposé les autres marques suivantes : Impact Coopératif , Impact Technologies , Impact Académie , Impact création , Impact innovation , Impact transmission , French Impact , Impact amorçage , Impact proximité , Impact Immobilier


Impact Partenaires, Société par actions simplifiée - 18 rue de la pépinière - 75008 - Paris - France - SIREN 509104725


Impact Partenaires, M. Mathieu Cornieti - 18 RUE de la Pépinière - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.