Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOI monTOIT
IMMONOVE

Numéro de dépôt :
4428962
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
TOI monTOIT de IMMONOVE

Présentation de la marque TOI monTOIT

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par IMMONOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOI monTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est IMMONOVE domicilié(e) 12 Avenue des Saules - 69600 - OULLINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMONOVE, Monsieur Didier MERLE domicilié(e) 12 Avenue des Saules - 69600 - OULLINS - France.

La marque TOI monTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOI monTOIT arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

IMMONOVE a également déposé les autres marques suivantes : immonove L'IMMOBILIER AUTREMENT


IMMONOVE - 12 Avenue des Saules - 69600 - OULLINS - France


IMMONOVE, Monsieur Didier MERLE - 12 Avenue des Saules - 69600 - OULLINS - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.