Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENVIE D'HABITAT
IMMOCHAN FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3431094
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2026
ENVIE D\'HABITAT de IMMOCHAN FRANCE

Présentation de la marque ENVIE D'HABITAT

Déposée le 29 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) IMMOCHAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVIE D'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMMOCHAN FRANCE domicilié(e) Rue du Marechal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 201 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ENVIE D'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENVIE D'HABITAT arrivera à expiration en date du 29 mai 2026.

IMMOCHAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHRONO VILLAGE , YELLOW PULSE , GRAND LARGE , CENTRE COMMERCIAL PORTE DE NORMANDIE , L'ilo , MALL OF EUROPA , PORTE DE NORMANDIE , PROMENADE SHOPPING , COCLICCO , life PLACE AU SUD


IMMOCHAN FRANCE, Société anonyme - Rue du Marechal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 969201532


LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 13 juin 2016 - Changement de forme juridique n°672070 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2016 n°2615770 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-15

Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs ; matières tinctoriales ; colorants pour aliments ; teintures pour chaussures ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; mastic de vitrier ;

Produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; produits pour faire briller les feuilles ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; décapants ; liquide pour lave-glaces ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; cils et ongles postiches ; encens ; pots-pourris odorants ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers a souder à gaz ; machines a imprimer ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines a laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; cireuses à parquet électriques ; cireuses pour chaussures électriques ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes de téléphone ; fers à repasser électriques ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; baignoires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; armoires frigorifiques ; chauffe-biberons électriques ; glacières ; cuisinières ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; appareils à glace ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; filtres pour l'eau potable.

Serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; mouchoirs en papier ; chapelets.

Coquillages (coquilles), métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; Poignées de portes non métalliques ; bouchons de bouteille ; bustes pour tailleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; cercueils ; mannequins ; éventails.

Barres et anneaux porte-serviettes non en métaux précieux ; pièges à insectes ; cages à oiseaux ; instruments d'arrosage ; fil dentaire ; cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; pulvérisateurs de parfums ; cure-dents ; baignoires portatives pour bébés ; tirelires non métalliques ;

Tapis de billard ; serviettes a demaquiller en matieres textiles ; moustiquaires ; étiquettes en tissu ;

Publicité ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; établissement de déclarations fiscales ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; consultation pour les questions de personnel ; sélection du personnel par des procédés psychotechniques ; Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de produits de beauté et de soin, de produits pour automobiles, de carburants.

Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; enregistrement de noms de domaine ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de propriété industrielle ; services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; recherches légales ou judiciaires ; authentification d'oeuvres d'art.

Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de gardes-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de cheveux ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ; salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; soins d'hygiène et de beauté, massages ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; mise à disposition de saunas, de solariums ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; pansage d'animaux ; élevage d'animaux ; services d'agriculture ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; horticulture ; jardinage ; entretien de pelouses ; confection, composition florale (art floral) ; chirurgie des arbres ; location de matériel pour exploitations agricoles.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.