Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DE VIE
IMMOBILIERE PYRENEES PROMOTION (SARL)

Numéro de dépôt :
3080938
Date de dépôt :
06/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2011

Présentation de la marque TERRES DE VIE

Déposée le 6 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILIERE PYRENEES PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES DE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILIERE PYRENEES PROMOTION domicilié(e) 29 AVENUE LEON BLUM, 09300 LAVELANET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ragnaud, Falandry - France.

La marque TERRES DE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE VIE est expirée depuis le 6 février 2011.


IMMOBILIERE PYRENEES PROMOTION (SARL) - 29 AVENUE LEON BLUM, 09300 LAVELANET - France


Ragnaud, Falandry - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

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