Déposée le 10 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIERE BONS CONSEILS IBC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IBC IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-15 du 14 avril 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIERE BONS CONSEILS IBC domicilié(e) 26 Place du Général de Gaulle - 93220 - GAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 354 831 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Haas, Société d'avocats, M. HAAS Gérard domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque IBC IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415652.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IBC IMMOBILIER arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.
IMMOBILIERE BONS CONSEILS IBC, SAS - 26 Place du Général de Gaulle - 93220 - GAGNY - France - SIREN 410354831
Haas, Société d'avocats, M. HAAS Gérard - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2016 n°2606396 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-08
Produits de l'imprimerie, affiches, cartes, brochures, calendriers, instruments d'écriture, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou matières plastiques.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale.Agences immobilières, conseils en immobilier, courtage en biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance d'immeubles, locations d'appartements et de bureaux (immobilier), toutes actions immobilières, investissements de capitaux, analyse financière, établissement de baux, services de financement, estimations financières (immobilier), garanties (cautions), informations financières, services d'une agence de presse.Télécommunication, télécommunication par terminaux d'ordinateurs, télécommunications par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, émissions radiophoniques, télévisées, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par voie télématique, services de messagerie électronique, service de transmission et de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur, service d'échange électronique de données, agence de presse et d'informations nouvelles, transmission de sons et d'images par satellites.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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