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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMINNOV
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EQUISURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUISURE
IMINNOV, SAS

Numéro de dépôt :
4309334
Date de dépôt :
22/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2026
EQUISURE de IMINNOV

Présentation de la marque EQUISURE

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMINNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUISURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMINNOV domicilié(e) 10 Impasse Frédéric Mistral - 31120 - Lacroix-Falgarde - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 874 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMINNOV, SAS, M. Christophe LE CAMUS domicilié(e) 10 IMPASSE Frédéric Mistral - 31120 - LACROIX-FALGARDE - France.

La marque EQUISURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUISURE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2026.


IMINNOV, SAS - 10 Impasse Frédéric Mistral - 31120 - Lacroix-Falgarde - France - SIREN 818874893


IMINNOV, SAS, M. Christophe LE CAMUS - 10 IMPASSE Frédéric Mistral - 31120 - LACROIX-FALGARDE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Activités sportives et culturelles ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.