Marque enregistrée - Marque en vigueur

UrbanBric
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3790622
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2020
UrbanBric de IMERYS TC

Présentation de la marque UrbanBric

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UrbanBric » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest 1 rue des Vergers - Silic 3 69760 LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque UrbanBric a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UrbanBric arrivera à expiration en date du 15 décembre 2020.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA CARREE , AQUITAINE , CARROFLAM , CERAMYS , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , PRENEZ UNE LARGEUR D'AVANCE , TOITURE STRUCTURE , NEOPLATE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest 1 rue des Vergers - Silic 3 69760 LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 24 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°615317 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Inscription le 24 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615316 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Matériaux de construction non métalliques, notamment briques.