Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOITURE STRUCTURE
IMERYS TC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3621708
Date de dépôt :
09/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/01/2019
TOITURE STRUCTURE de IMERYS TC

Présentation de la marque TOITURE STRUCTURE

Déposée le 9 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOITURE STRUCTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-07 du 13 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3,69760 LIMONEST - 69760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque TOITURE STRUCTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOITURE STRUCTURE est expirée depuis le 9 janvier 2019.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA CARREE , AQUITAINE , CARROFLAM , CERAMYS , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , PRENEZ UNE LARGEUR D'AVANCE , NEOPLATE , EVOLU'KIT


IMERYS TC Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3,69760 LIMONEST - 69760 - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; armatures métalliques pour la construction, châssis métalliques ; cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques, mitres de cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques.

Appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; modules photovoltaïques ; tuiles photovoltaïques ; instruments de mesure permettant notamment le calcul du nombre et de l'espacement d'éléments de couverture de toit sur une largeur donnée.

Appareils de chauffage ; collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; tuiles thermiques.

Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction notamment briques de murs, briques de cloisons, planchers en terre cuite ; éléments de couverture de toits, produits pour la toiture y compris tuiles et ardoises, conduits de fumées non métalliques ; entrevous de coffrage en bois ; constructions transportables non métalliques ; éléments de couverture de toits intégrant des modules photovoltaïques.

Information en matière de matériaux de construction. Installation, maintenance et réparation de tuiles thermiques et photovoltaïques ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation de tuiles thermiques et photovoltaïques ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction.

Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie et sur la sécurité électrique ; étude et analyse techniques pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tous types d'énergies.