Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE D'ADHEMAR
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3539967
Date de dépôt :
27/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/11/2027
TERRE D\'ADHEMAR de IMERYS TC

Présentation de la marque TERRE D'ADHEMAR

Déposée le 27 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERRE D'ADHEMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRE D'ADHEMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE D'ADHEMAR arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA CARREE , AQUITAINE , CARROFLAM , CERAMYS , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , PRENEZ UNE LARGEUR D'AVANCE , TOITURE STRUCTURE , NEOPLATE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 18 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704101 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2017 n°2659825 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-21

Matériaux de construction non métalliques, notamment éléments de couverture de toits tels que tuiles.