Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
/
TERECO
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERECO
IMERYS TC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96652762
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2016

Présentation de la marque TERECO

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERECO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3,69760 LIMONEST (dossier no 2322858) - 69760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2322858) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERECO est expirée depuis le 22 novembre 2016.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE , CARROBRIC I.R.B.


IMERYS TC Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3,69760 LIMONEST (dossier no 2322858) - 69760 - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2322858) - 69006 - France


Inscription le 20 mai 1997 - Changement d'adresse n°237080 - Publication au BOPI 1997-05-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322858 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337056 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337054 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337055 - Publication au BOPI 2001-12-17

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Inscription le 24 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°615317 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Inscription le 24 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615316 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Matériaux de construction non métalliques et plus particulièrement éléments de terre cuite utilisés pour la réalisation de conduits de cheminées