Marque renouvelée - Marque en vigueur

LITTORAL FLAMMEE
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94535966
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2024

Présentation de la marque LITTORAL FLAMMEE

Déposée le 12 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITTORAL FLAMMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LITTORAL FLAMMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LITTORAL FLAMMEE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2024.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA CARREE , AQUITAINE , CARROFLAM , CERAMYS , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , PRENEZ UNE LARGEUR D'AVANCE , TOITURE STRUCTURE , NEOPLATE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392884 - Publication au BOPI 2004-05-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266334 - Publication au BOPI 2004-06-04

Inscription le 1 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188196 - Publication au BOPI 1995-08-01

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392883 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337858 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337860 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337859 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322691 - Publication au BOPI 2001-04-23

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2014 n°2555129 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-04

Tuiles et briques non métalliques d'une teinte spécifique