Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BONHEUR EST DANS LES MURS
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3038399
Date de dépôt :
28/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2020

Présentation de la marque LE BONHEUR EST DANS LES MURS

Déposée le 28 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BONHEUR EST DANS LES MURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest 1 rue des Vergers Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE BONHEUR EST DANS LES MURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BONHEUR EST DANS LES MURS arrivera à expiration en date du 28 juin 2020.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA CARREE , AQUITAINE , CARROFLAM , CERAMYS , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , PRENEZ UNE LARGEUR D'AVANCE , TOITURE STRUCTURE , NEOPLATE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest 1 rue des Vergers Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337767 - Publication au BOPI 2001-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401457 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401455 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337768 - Publication au BOPI 2001-12-26

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2431000 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11

Inscription le 24 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615316 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Inscription le 24 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°615317 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Matériaux de construction métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; briques ; tuiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.