Marque expirée - Marque en non vigueur

HABITAT DURABLE : TOUT COMMENCE AVEC IMERYS TERRE CUITE
IMERYS TC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3617711
Date de dépôt :
15/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/12/2018
HABITAT DURABLE : TOUT COMMENCE AVEC IMERYS TERRE CUITE de IMERYS TC

Présentation de la marque HABITAT DURABLE : TOUT COMMENCE AVEC IMERYS TERRE CUITE

Déposée le 15 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HABITAT DURABLE : TOUT COMMENCE AVEC IMERYS TERRE CUITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3,69760 LIMONEST - 69760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT DURABLE : TOUT COMMENCE AVEC IMERYS TERRE CUITE est expirée depuis le 15 décembre 2018.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3,69760 LIMONEST - 69760 - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; armatures métalliques pour la construction, châssis métalliques ; cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques, mitres de cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques.

Appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles (appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière) ; appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; terminaux de domotique ; modules photovoltaïques ; tuiles photovoltaïques.

Appareils de chauffage ; installations et appareils visant à réguler la température ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ; appareils électriques de confort domestique, à savoir accumulateurs de chaleur ; appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; tuiles thermiques.

Matériaux de construction non métalliques ; produits pour la toiture y compris tuiles et ardoises, conduits de fumées non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; éléments de couverture de toits intégrant des modules photovoltaïques.

Information en matière de matériaux de construction. Installation, maintenance et réparation de tuiles thermiques et photovoltaïques ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation de tuiles thermiques et photovoltaïques ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction.

Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie et sur la sécurité électrique ; étude et analyse techniques pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; services de recherches et développement dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergies ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergies.