Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAGNOSTIC ECO-SANTE DES TOITURES
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3649139
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/05/2019
DIAGNOSTIC ECO-SANTE DES TOITURES de IMERYS TC

Présentation de la marque DIAGNOSTIC ECO-SANTE DES TOITURES

Déposée le 7 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DIAGNOSTIC ECO-SANTE DES TOITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest 1 rue des Vergers Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DIAGNOSTIC ECO-SANTE DES TOITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGNOSTIC ECO-SANTE DES TOITURES est expirée depuis le 7 mai 2019.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA CARREE , AQUITAINE , CARROFLAM , CERAMYS , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , PRENEZ UNE LARGEUR D'AVANCE , TOITURE STRUCTURE , NEOPLATE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest 1 rue des Vergers Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Installation et entretien de toitures, information en matière de rénovation et amélioration de toitures.

Diagnostic technique sur l'état de toitures.