Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPILLES
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4068446
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2024
ALPILLES de IMERYS TC

Présentation de la marque ALPILLES

Déposée par voie électronique le 13 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ALPILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPILLES est expirée depuis le 13 février 2024.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Matériaux de construction non métalliques, notamment éléments de couverture de toits tels que tuiles en terre cuite.