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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS MINERAUX FRANCESociété par Actions Simplifiée
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D R B
Marque expirée - Marque en non vigueur

D R B
IMERYS MINERAUX FRANCE SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1473371
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2018

Présentation de la marque D R B

Déposée le 27 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS MINERAUX FRANCESociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D R B »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS MINERAUX FRANCESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Chemin de Halage,60340 VILLERS SOUS SAINT LEU (dossier no 2377981) - 60340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 112 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2377981) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D R B est expirée depuis le 27 juin 2018.

IMERYS MINERAUX FRANCESociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : CRETA , CALCIDOL , BLANC MICRONIC , P R , CRETAMINE , CRETAPLAST , AQUADOL , CRETAFLEX , PRECARB


IMERYS MINERAUX FRANCE SAS Société par Actions Simplifiée - Chemin de Halage,60340 VILLERS SOUS SAINT LEU (dossier no 2377981) - 60340 - France - SIREN 780112835


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2377981) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377981 - Publication au BOPI 2008-06-30

Renouvellement sans limitation n°2115492 - Publication au BOPI 1998-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310203 - Publication au BOPI 2000-10-23

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237987 - Publication au BOPI 1997-06-04

Dolomies en poudre, charge minérale destinée à l'industrie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.