Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACCOFLAM
Numéro de dépôt :
1193120
Date de dépôt :
04/11/1981
Lieu de dépôt :
SARLAT
Présentation de la marque ACCOFLAM
Déposée le 4 novembre 1981 par IMBERT Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « ACCOFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ACCOFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ACCOFLAM est expirée depuis le 4 novembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23