Déposée le 29 mai 1991 par ILLINOIS TOOL WORKS INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POLYFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ILLINOIS TOOL WORKS INC domicilié(e) 3600 WEST LAKE AVENUE - 60026 GLENVIEW ILLINOIS - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque POLYFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYFORM est expirée depuis le 29 mai 2021.
ILLINOIS TOOL WORKS INC - 3600 WEST LAKE AVENUE - 60026 GLENVIEW ILLINOIS - États-Unis
SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2001 n°2191188 - Publication au BOPI 2001-01-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 29 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°453905 - Publication au BOPI 2007-03-29
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469767 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-05
Inscription le 21 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589123 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21
Inscription le 17 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599145 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17
Inscription le 17 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599144 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17
Plaques, panneaux en matières plastiques, ayant la propriété de pouvoir être formés ou préalablement mis en forme en vue de leur utilisation comme éléments de meubles, de cuisine, de salles de bains, de revêtements muraux ou installations diverses;caoutchouc, gutta-percha, gomme, balata et succédanés;amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;matériaux de construction non métalliques;pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;constructions transportables;construction transportables non métalliques;monuments non métalliques;monuments en pierre;cheminées;meubles, glaces (miroirs);cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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