Déposée le 15 janvier 1992 par ILLINOIS TOOL WORKS INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KEYSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est ILLINOIS TOOL WORKS INC domicilié(e) 3600 WEST LAKE AVENUE - 60026 - GLENVIEW ILLINOIS - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque KEYSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ILLINOIS TOOL WORKS INC - 3600 WEST LAKE AVENUE - 60026 - GLENVIEW ILLINOIS - États-Unis
SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212222 - Publication au BOPI 2001-12-28
Inscription le 17 septembre 1997 - Changement de dénomination n°242872 - Publication au BOPI 1997-09-17
Inscription le 9 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456869 - Publication au BOPI 2007-07-09
Inscription le 12 août 1999 - Changement de dénomination n°282992 - Publication au BOPI 1999-08-12
Inscription le 9 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°456868 - Publication au BOPI 2007-07-09
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2011 n°2487585 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-26
Sacs, pochettes et sachets obturables en matières plastiques.Bandes en matières plastiques destinées à être utilisées pour la fabrication de sacs, de pochettes, de sachets obturables
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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