Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jus d'artiste
Ille Roussillon, SAS

Numéro de dépôt :
4288111
Date de dépôt :
19/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2026
Jus d\'artiste de Ille Roussillon

Présentation de la marque Jus d'artiste

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ille Roussillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jus d'artiste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ille Roussillon domicilié(e) Zone artisanale, Avenue des corbières, BP 16 - 66301 - THUIR Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 869 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Jeanne BREYSSE domicilié(e) Zone artisanale, AVENUE CORBIERES, BP 16 - 66300 - THUIR - France.

La marque Jus d'artiste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jus d'artiste arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.

Ille Roussillon a également déposé les autres marques suivantes : Périne Bonne Poire , OPHELIA EN AVANT LE GOÛT , OPHELIA, EN AVANT LE GOUT ! , ILLE ROUSSILLON, CREATEUR DU JOUR F , Ille Roussillon, la fleur du verger , le verger bio


Ille Roussillon, SAS - Zone artisanale, Avenue des corbières, BP 16 - 66301 - THUIR Cedex - France - SIREN 347869190


Mme. Jeanne BREYSSE - Zone artisanale, AVENUE CORBIERES, BP 16 - 66300 - THUIR - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Fruits frais ; légumes frais ; agrumes frais ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).