Les Petits Chabullons

IFAC, Association loi 1901

Présentation de la marque Les Petits Chabullons

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par l'association loi 1901 IFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petits Chabullons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 IFAC domicilié(e) 53 rue du R.P Gilbert - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 737 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFAC, M. Didier MICHAUD domicilié(e) 53 rue du R.P Gilbert - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque Les Petits Chabullons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Chabullons arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

IFAC a également déposé les autres marques suivantes : IFAC Avocats , LES PETITS CHABULLONS PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE , J'aime ma crèche ! , Les Chabullons