Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAVOIE
Monsieur Idilio JOAQUIM

Numéro de dépôt :
3204922
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
20/01/2013
ARTISAVOIE de Idilio JOAQUIM

Présentation de la marque ARTISAVOIE

Déposée le 20 janvier 2003 par monsieur Idilio JOAQUIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ARTISAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est monsieur Idilio JOAQUIM domicilié(e) 37 chemin de la Charniaz,74380 CRANVES SALES - 74380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FREDERIC BAILLOUX Avocat domicilié(e) 2 avenue de Genève,74000 ANNECY - 74000 - France.

La marque ARTISAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAVOIE est expirée depuis le 20 janvier 2013.


Monsieur Idilio JOAQUIM - 37 chemin de la Charniaz,74380 CRANVES SALES - 74380 - France


CABINET FREDERIC BAILLOUX Avocat - 2 avenue de Genève,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Constructions - réhabilitations de tous immeubles