Déposée le 6 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEMECA EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IDEMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEMECA EUROPE domicilié(e) ZI La Cardinerie 43 route de Poitiers - 86340 - NOUAILLE-MAUPERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 380 481 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque IDEMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IDEMECA est expirée depuis le 6 avril 2020.
IDEMECA EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : MECASOLUTION
IDEMECA EUROPE, SAS - ZI La Cardinerie 43 route de Poitiers - 86340 - NOUAILLE-MAUPERTUIS - France - SIREN 327380481
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2164566 - Publication au BOPI 2000-02-03
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435352 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23
Machines et machines-outils;Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);Vérins, appareils de levage, robots.Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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