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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) idee bat méditerranée
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BH28
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BH28
idee bat méditerranée, sas

Numéro de dépôt :
3987483
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2023
BH28 de idee bat méditerranée

Présentation de la marque BH28

Déposée par voie électronique le 4 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) idee bat méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BH28 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) idee bat méditerranée domicilié(e) 300 chemin des Loups - 13290 - Les Milles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, idee bat méditerranée, M. Alain Patoz domicilié(e) 300 chemin des Loups - 13290 - Les Milles - France.

La marque BH28 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BH28 est expirée depuis le 4 mars 2023.


idee bat méditerranée, sas - 300 chemin des Loups - 13290 - Les Milles - France


idee bat méditerranée, M. Alain Patoz - 300 chemin des Loups - 13290 - Les Milles - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 9 février 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°716527 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-09

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; élévateurs.