Déposée le 18 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ÏD GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-43 du 26 octobre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ÏD GROUP domicilié(e) 162 boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque IDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ÏD GROUP, Société par actions simplifiée - 162 boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259
CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2017 n°2652114 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-19
Inscription le 10 novembre 2017 - Changement de forme juridique n°711348 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-10
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrelerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; sacs à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity-cases » ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux.
Tissus à usage textile ; tissus pour la confection et pour l'ameublement ; tissus adhésifs collables à chaud ; linge de lit, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de table, nappes, serviettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; étiquettes en tissu ; essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; moustiquaires ; stores en matières textiles.
Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; ceintures ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; layettes, couches en matières textiles, couche culottes.
Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-tibias, protège-genoux ; filets (articles de sport) ; matériel pour le tir à l'arc ; tirs au pigeon ; cibles, fléchettes ; armes d'escrime ; disques pour le sport ; skis ; planches pour le surfing ; bottines-patins (combiné) ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; boules, balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; cartes à jouer.
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