Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACT FOR KIDS
ÏD GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4286551
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/07/2026
ACT FOR KIDS de ÏD GROUP

Présentation de la marque ACT FOR KIDS

Déposée le 11 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ÏD GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACT FOR KIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ÏD GROUP domicilié(e) 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque ACT FOR KIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT FOR KIDS arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

ÏD GROUP a également déposé les autres marques suivantes : OK , Troxy , MISS JACADI , OKAÏDI GOOD ID! , OXYBUL ça éveille! , OKWORLD eyes open for a better world , (Marque figurative) , JACADI , OKAÏDI , DESTOK D'OR


ÏD GROUP, Société par actions simplifiée - 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Errata de la publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ; berceaux ; bois de lit ; boutons (poignées) non métalliques ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; bureaux (meubles) ; bustes pour tailleurs ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrements) ; caisses, bahuts, coffres, coffrets et huches (non métalliques) ; caisses et boîtes (en bois ou en matières plastiques) ; canapés ; casiers ; chaises (sièges) ; chaises longues ; chaises hautes pour enfants ; chariots (mobilier) ; cintres pour vêtements ; cloisons autoportantes (meubles) ; coffres à jouets ; coffres à outils vides (non métalliques) ; commodes ; comptoirs (tables) ; conteneurs non métalliques ; corbeilles et paniers (non métalliques) ; coussins ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; divans ; échelles (en bois ou en matières plastiques) ; enseignes et écriteaux (en bois ou en matières plastiques) ; embrasses (non en matières textiles) ; escabeaux non métalliques ; établis ; étagères et rayons de bibliothèques ; étagères (meubles) ; éventails ; fauteuils ; fichiers (meubles) ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; garnitures de meubles et de lits (non métalliques) ; glaces (miroirs) ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; literie, à l'exception du linge de lit ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; lits (meubles) ; lutrins ; mannequins ; matelas (literie) ; matelas à air (non à usage médical) ; métiers à broder ; cadres à broderie ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; meubles gonflables ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; oreillers ; paravents (meubles) ; parcs pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; anneaux, crochets, patères et tringles de rideaux ; plateaux non métalliques ; plateaux de tables ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; portes de meubles ; présentoirs ; présentoirs pour journaux ; présentoirs à bijoux ; pupitres ; rayonnages (meubles) ; rayons de meubles ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de perles pour la décoration ; rideaux de bambous ; sacs de couchage pour le camping ; secrétaires ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en papier ; stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ; tableaux d'affichage ; tableaux accroche-clés ; tables à dessin ; tables de toilette (mobilier) ; tables métalliques ; tables à langer murales ; tablettes de rangement ; tabourets ; tapis pour parcs de bébés ; tapis de change de bébés ; tapis de sol et nattes pour le couchage ; tiroirs ; traversins ; tréteaux (mobilier) ; trotteurs pour enfants ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles).

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; caleçons ; culottes ; slips ; soutien-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; accessoires pour poupées ; animaux en tant que jouets ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; armes d'escrime ; babyfoot ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; billes de billard ; blocs de construction (jouets) ; body boards ; boules de jeu ; cartes à jouer ; casse-tête (jeux) ; cerfs-volants ; chambres de poupées ; chevaux à bascule (jouets) ; cibles ; commandes pour consoles de jeux ; commandes pour jeux ; confettis ; consoles de jeux ; cordes à sauter ; objets de cotillons ; damiers ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; dés (jeux) ; disques pour le sport ; disques volants (jouets) ; échiquiers ; farces (attrapes) ; figurines (jouets) ; filets (articles de sport) ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; gilets de natation ; gobelets pour jeux ; appareils de gymnastique ; hochets ; jetons pour jeux ; jeux d'anneaux ; jeux de construction ; jeux de société ; jeux de table ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; jeux de dominos ; appareils pour jeux ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jouets pour animaux domestiques ; jouets rembourrés ; machines lance-balles ; lits de poupées ; maisons de poupées ; maquettes (jouets) ; marionnettes ; masques (jouets) ; matériel pour le tir à l'arc ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; modèles réduits prêts-à-monter (jouets) ; ours en peluche ; palets ; patins à roulettes ; patins à glace ; peluches (jouets) ; piscines (articles de jeu) ; pistolets (jouets) ; pistolets à air (jouets) ; planches à voile ; planches à roulette ; planches pour le surf ; poupées ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège tibias (articles de sport) ; punching-balls ; puzzles ; quilles (jeu) ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs spécialement adaptés pour des équipements de sport ; skis ; snowboards (planches de surf des neiges) ; tables pour tennis de table ; tables de billard ; tapis de jeux ; tables multi-activités pour enfants (articles de jeu) ; tirs au pigeon ; toboggan (jeu) ; toupies (jouets) ; trottinettes (jouets) ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; vêtements de poupées ; volants (jeux).

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation et gestion de centres commerciaux ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, détachants, assouplisseurs, colorants pour la lessive, savons, parfums, eaux de toilette, désodorisants à usage personnel (parfumerie), cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, teintures pour cheveux, shampooings, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, dépilatoires, produits de maquillage et de démaquillage, produits de rasage, produits de toilette, vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles, préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), shampooings pour animaux de compagnie, encens, bois odorants, pots-pourris odorants, bougies et mèches (éclairage), chandelles, bougies parfumées, graisses pour le cuir, aliments et farines lactées pour bébés, coton antiseptique (non imprégné de préparations pour le traitement de l'acné ou de conditions de peau similaires), coton hydrophile (non imprégné de préparations pour le traitement de l'acné ou de conditions de peau similaires), bandes, serviettes et culottes hygiéniques, coussinets d'allaitement, produits pour la stérilisation, matériaux de constructions métalliques, échelles métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique, chaînes métalliques, anneaux métalliques, clés, cadenas, boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, patères métalliques pour vêtements, objets d'art en métaux communs, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, machines à coudre et à tricoter, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, ciseaux, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, rasoirs, lames de rasoirs, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, piles électriques, batteries d'allumage, fers à repasser électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, bandes vidéo, télécopieurs, appareils téléphoniques, adaptateurs destinés aux téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, répondeurs téléphoniques, antennes, appareils de projection et écrans, flashes (photographie), films (pellicules) impressionnés, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, machines à dicter, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples, modems, agendas électroniques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartouches de jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, boussoles, ceintures et gilets de natation, masques et et combinaisons de plongée, balances, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, baromètres, extincteurs, sabliers, serrures électriques, sonnettes de portes électriques, instruments d'alarme, aimants décoratifs (magnets), biberons, tétines de biberons, cuillers pour médicaments, compte-gouttes à usage médical, sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, appareils pour l'allaitement, tire-lait, thermomètres à usage médical, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales, instruments pour moucher les enfants, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, chauffe-biberons électriques glacières, sèche-cheveux, sécheurs de linge électriques, ampoules et lampes électriques, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicyclettes, chariots à bascule, remorques (véhicules), stores (pare-soleil) pour automobiles, essuie-glace, chambres à air et clous pour pneumatiques, pneumatiques, appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, pompes de bicyclette, voitures d'enfants, trottinettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, antivols pour véhicules, chariots à provision, feux d'artifice, pétards, articles de bijouterie, joaillerie, coffrets à bijoux en métaux précieux, écrins, horlogerie et instruments chronométriques, montres et bracelets de montres, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés de fantaisie, boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, diapasons, étuis pour instruments de musique, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles (papeterie), articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), enveloppes, classeurs, albums, livres, périodiques, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, lithographies, gravures, peintures (tableaux), affiches, cartes géographiques, journaux, machines à cacheter, serviettes à démaquiller en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, décalcomanies, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, enseignes en papier ou en carton, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes de voeux, cartes postales, patrons pour la couture, globes terrestres, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », nécessaires de cosmétiques, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à roulettes, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches à outils (vides), boîtes à chapeaux en cuir, sacoches et écharpes pour porter les enfants, colliers et habits pour animaux, matériaux de construction non métalliques, ciment, enduits, plâtre, bois de construction, de placage, briques, revêtements (construction), carrelages non métalliques, cheminées non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, piscines, constructions transportables non métalliques, aquariums (constructions), armoires, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bancs (meubles), berceaux, bois de lit, boutons (poignées) non métalliques, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), bustes pour tailleurs, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), caisses, bahuts, coffres, coffrets et huches (non métalliques), caisses et boîtes (en bois ou en matières plastiques), canapés, casiers, chaises (sièges), chaises longues, chaises hautes pour enfants, chariots (mobilier), cintres pour vêtements, cloisons autoportantes (meubles), coffres à jouets, coffres à outils vides (non métalliques), commodes, comptoirs (tables), conteneurs non métalliques, corbeilles et paniers (non métalliques), coussins, décorations en matières plastiques pour aliments, dessertes, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, échelles (en bois ou en matières plastiques), enseignes et écriteaux (en bois ou en matières plastiques), embrasses (non en matières textiles), escabeaux non métalliques, établis, étagères et rayons de bibliothèques, étagères (meubles), éventails, fauteuils, fichiers (meubles), figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garnitures de meubles et de lits (non métalliques), glaces (miroirs), housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), literie, à l'exception du linge de lit, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), lits (meubles), lutrins, mannequins, matelas (literie), matelas à air (non à usage médical), métiers à broder, cadres à broderie, meubles de bureau, meubles métalliques, meubles gonflables, miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, mobilier scolaire, niches et couchettes pour animaux d'intérieur, nichoirs, oreillers, paravents (meubles), parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, anneaux, crochets, patères et tringles de rideaux plateaux non métalliques, plateaux de tables, porte-chapeaux, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (meubles), portemanteaux (meubles), portes de meubles, présentoirs, présentoirs pour journaux, présentoirs à bijoux, pupitres, rayonnages (meubles), rayons de meubles, récipients d'emballage en matières plastiques, rideaux de perles pour la décoration, rideaux de bambous, sacs de couchage pour le camping, secrétaires, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, stores en bois tissé (mobilier), stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en papier, stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles, tableaux d'affichage, tableaux accroche-clés, tables à dessin, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tables à langer murales, tablettes de rangement, tabourets, tapis pour parcs de bébés, tapis de change de bébés, tapis de sol et nattes pour le couchage, tiroirs, traversins, tréteaux (mobilier), trotteurs pour enfants, vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles), ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, cuvettes, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), ouvre-bouteilles, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, pots de chambre, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, sacs isothermes, pièges à insectes, pots à fleurs, cache-pot non en papier, instruments d'arrosage, gants de jardinage, brosses à dents, boîtes à savon, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, baignoires portatives pour bébés, tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), hamacs, fils à lier non métalliques, fils à usage textile, laine filée, fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, tissus, linge de lit et de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tentures murales en matières textiles, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires, linge de ménage, étiquettes en tissu, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants, vêtements en cuir et en imitations du cuir, vêtements en fourrure, vêtements de sport (autres que de plongée), blousons, gabardines (vêtements), imperméables, manteaux, mantilles, mitaines, pardessus, trench coats, parkas, pèlerines, pelisses, saris, vareuses, costumes, costumes de mascarade, vestes, blouses, tabliers (vêtements), combinaisons (vêtements et sous-vêtements), cache-coeurs, cardigans, pull-overs, chandails, tricots (vêtements), débardeurs, gilets, jupes, jupons, pantalons, robes, chemises, chemisettes, chemisiers, tee-shirts, sweat-shirts, shorts, bermudas, paletots, vêtements confectionnés, vêtements en papier, manchons, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, caleçons, y compris les caleçons de bain, costumes de bain et de plage, maillots, y compris les maillots de bain, lingerie de corps, bodies (justaucorps), bustiers, sous-vêtements, caleçons, culottes, slips, soutien-gorge, corsets, jarretelles, chaussettes, bas, collants, bandanas, foulards, châles, tours de cou, écharpes, étoles (fourrures), gants (habillement), ceintures (habillement), bretelles, cravates, noeuds papillon, pochettes (habillement), cache-col, grenouillères, brassières, layettes, bavoirs et bavettes (non en papier), souliers, chaussures, y compris les chaussures de plage, chaussures de sport, bottes, bottines, sabots (chaussures), espadrilles, sandales, pantoufles, chaussons, articles de chapellerie, chapeaux, voilettes, casquettes, visières (chapellerie), bérets, bonnets, y compris les bonnets de bain, bandeaux pour la tête (habillement), turbans, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs et fruits artificiels, badges ornementaux, ornements de chapeaux, non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, perruques, fermetures à glissière, lacets de chaussures, pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), boîtes à couture, tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), tentures murales non en matières textiles, descentes de bain (tapis), tapis de gymnastique, tapis antiglissants, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, accessoires pour poupées, animaux en tant que jouets, appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides, armes d'escrime, babyfoot, balançoires, balles de jeu, ballons de jeu, biberons de poupées, billes pour jeux, billes de billard, blocs de construction (jouets), body boards, boules de jeu, cartes à jouer, casse-tête (jeux), cerfs-volants, chambres de poupées, chevaux à bascule (jouets), cibles, commandes pour consoles de jeux, commandes pour jeux, confettis, consoles de jeux, cordes à sauter, objets de cotillons, damiers, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage, et les sucreries, dés (jeux), disques pour le sport, disques volants (jouets), échiquiers, farces (attrapes), figurines (jouets), filets (articles de sport), fléchettes, gants (accessoires de jeux), gilets de natation, gobelets pour jeux, appareils de gymnastique, hochets, jetons pour jeux, jeux d'anneaux, jeux de construction, jeux de société, jeux de table, jeux d'échecs, jeux de dames, jeux de dominos, appareils pour jeux, jeux automatiques (machines) à prépaiement, jouets pour animaux domestiques, jouets rembourrés, machines lance-balles, lits de poupées, maisons de poupées, maquettes (jouets), marionnettes, masques (jouets), matériel pour le tir à l'arc, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, modèles réduits prêts-à-monter (jouets), ours en peluche, palets, patins à roulettes, patins à glace, peluches (jouets), piscines (articles de jeu), pistolets (jouets), pistolets à air (jouets), planches à voile, planches à roulette, planches pour le surf, poupées, protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège tibias (articles de sport), punching-balls, puzzles, quilles (jeu), raquettes, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), sacs spécialement adaptés pour des équipements de sport, skis, snowboards (planches de surf des neiges), tables pour tennis de table, tables de billard, tapis de jeux, tables multi-activités pour enfants (articles de jeu), tirs au pigeon, toboggan (jeu), toupies (jouets), trottinettes (jouets), véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets), vêtements de poupées, volants (jeux), viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, soupes, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, riz, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sandwiches, pizzas, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, arbres, arbustes, plantes et fleurs naturelles, arbres de Noël, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, aucun des services précités n'étant en relation avec les domaines de l'éducation, du perfectionnement de la main-d'oeuvre et des tests éducatifs et professionnels.

Formation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, tous ces services ayant trait à la protection et aux droits de l'enfant, à la pédopsychologie, à la puériculture et au développement durable ; divertissement ; parcs d'attractions ; activités sportives ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; aucun des services précités n'étant en relation avec les domaines de l'éducation, du perfectionnement de la main-d'oeuvre et des tests éducatifs et professionnels.

Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés, restaurants et snack-bars ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; services de pensions ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; mise à disposition et exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.