RELAIS DE LA TOITURE
Présentation de la marque RELAIS DE LA TOITURE
Déposée le 4 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPALsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RELAIS DE LA TOITURE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RELAIS DE LA TOITURE est expirée depuis le 4 août 2018.
ICOPALsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2008 n°2377131 - Publication au BOPI 2008-06-24
Inscription le 26 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°475110 - Publication au BOPI 2008-05-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10