Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRASSE ET TOITURE VEGETALE -T T V
ICOPAL SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92421702
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022

Présentation de la marque TERRASSE ET TOITURE VEGETALE -T T V

Déposée le 5 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRASSE ET TOITURE VEGETALE -T T V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque TERRASSE ET TOITURE VEGETALE -T T V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRASSE ET TOITURE VEGETALE -T T V arrivera à expiration en date du 5 juin 2022.

ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , FLAMECRAN , COVERFLEX , FONDACOAT , SUN'X


ICOPAL SAS, Société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY Cedex - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2216592 - Publication au BOPI 2002-03-04

Errata - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Inscription le 23 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°574399 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2012 n°2498360 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-02

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, et, plus particulièrement, toitures et terrasses inclinées, non accessibles, destinées à l'étanchéïté et au support de végétation

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.