Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUP'AIR
ICOPAL SAS, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3656906
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
SUP\'AIR de ICOPAL

Présentation de la marque SUP'AIR

Déposée le 12 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUP'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SUP'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUP'AIR est expirée depuis le 12 juin 2019.

ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , SOLNAP , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , PARADIAL , FLAMECRAN , COVERFLEX


ICOPAL SAS, Société par action simplifiée - 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; écran de sous-toiture à savoir, écran parepluie en matière synthétique destiné à la protection des pénétrations d'eau (au travers du revêtement extérieur de la toiture d'un bâtiment) et perméable à la vapeur d'eau ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques pour usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; écran de sous-toiture à savoir, écran pare-pluie en matière synthétique destiné à la protection des pénétrations d'eau (au travers du revêtement extérieur de la toiture d'un bâtiment) et perméable à la vapeur d'eau ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objet d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.