Déposée le 2 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Siplanet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque Siplanet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICOPAL SAS, Société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY Cedex - France - SIREN 552100984
SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Application Web pour ordinateur personnels, tablettes numériques et téléphones portables permettant de rechercher et visualiser des données et informations (telles que catalogues d'identification et documentation électroniques, argumentaires multimedias), dans le domaine de l'étanchéité des ouvrages d'art et de protection de l'environnement (logiciel) ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme) non compris dans d'autres classes, à savoir, garnitures d'étanchéité, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, joints ; membranes d'étanchéité en matière synthétiques ou bitumineuses ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler et plus particulièrement écrans de sous toiture en matières plastique ; matériaux de construction non métalliques destinés à renforcer l'étanchéité des bâtiments ; matériaux de construction non métalliques destinés à protéger les parois et toitures des bâtiments et plus particulièrement écrans de sous-toiture en bitume ; pare-pluie destiné à la protection des constructions ; produits liquides à base de bitume polyuréthane destinés à l'étanchéité ;
Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; pare-vapeurs, à savoir sous couche autocollante dans bi-couche d'étanchéité élastomère ; enduits et produits bitumineux pour la construction ; revêtements d'étanchéité (construction) à base de bitume ou synthétique ; constructions transportables non métalliques et plus particulièrement membranes d'étanchéité ; membranes d'étanchéité à base de bitume, à savoir produits bitumeux pour la construction ;
Conception, mise au point, maintenance, mise à jour, prêt et location de programmes d'ordinateurs, de logiciels, et de bases de données, en matière de chantiers pour l'étanchéité, notamment de toiture-terrasse ; location de temps d'accès à des sites sur des réseaux de télécommunication ou informatique, en matière de chantiers destinés à l'étanchéité universelle, en particulier de toiture-terrasse ; études de projets techniques en matière de chantiers, en particulier pour l'étanchéité de toiture-terrasse.
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