Déposée le 26 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303633.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICOPAL SAS, société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY Cedex - France - SIREN 552100984
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11
Renouvellement sans limitation le 16 février 2005 n°2282100 - Publication au BOPI 2005-02-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Inscription le 9 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°407572 - Publication au BOPI 2005-02-09
Renouvellement sans limitation n°2043981 - Publication au BOPI 1995-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03
Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2015 n°2582431 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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