Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICOGARDEN BOX
ICOPAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4229227
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
ICOGARDEN BOX de ICOPAL

Présentation de la marque ICOGARDEN BOX

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICOGARDEN BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance - 92184 - Antony Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque ICOGARDEN BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICOGARDEN BOX arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , SOLNAP , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , PARADIAL , FLAMECRAN , COVERFLEX


ICOPAL SAS, société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance - 92184 - Antony Cedex - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme) non compris dans d'autres classes, à savoir, garnitures d'étanchéité, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, joints ; membranes d'étanchéité en matière synthétiques ou bitumineuses ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler et plus particulièrement écrans de sous toiture en matières plastique ; matériaux de construction non métalliques destinés à renforcer l'étanchéité des bâtiments ; matériaux de construction non métalliques destinés à protéger les parois et toitures des bâtiments et plus particulièrement écrans de sous-toiture en bitume ; pare-pluie destiné à la protection des constructions ; produits liquides à base de bitume polyuréthane destinés à l'étanchéité ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; pare-vapeurs, à savoir sous couche autocollante dans bi-couche d'étanchéité élastomère ; enduits et produits bitumineux pour la construction ; revêtements d'étanchéité (construction) à base de bitume ou synthétique ; constructions transportables non métalliques et plus particulièrement membranes d'étanchéité ; membranes d'étanchéité à base de bitume, à savoir produits bitumeux pour la construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;

Arbres (végétaux), arbustes (végétaux), végétaux, plantes pré-cultivées destinées aux espaces verts et aux constructions.