Marque enregistrée - Marque en vigueur

Etanch'Tool
ICOPAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4179164
Date de dépôt :
06/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2025
Etanch\'Tool de ICOPAL

Présentation de la marque Etanch'Tool

Déposée le 6 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Etanch'Tool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Etanch'Tool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etanch'Tool arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.

ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , SOLNAP , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , PARADIAL , FLAMECRAN , COVERFLEX


ICOPAL SAS, société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY Cedex - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numérique, préenregistrés ou non, d'images et/ou de sons et/ou de textes et/ou de programmes d'ordinateurs et/ou de logiciels, tous en matière d'étanchéité universelle, y compris pour études de chantiers, en particulier ceux destinés à l'étanchéité de toiture-terrasse ; logiciels d'aide au choix du chantier le plus approprié en matière d'étanchéité de toiture-terrasse ; logiciels d'exploration permettant d'accéder à des services d'informations numériques sur des réseaux informatiques et télématiques, de rechercher et visualiser des données et informations (telles que : catalogues et documentations électroniques, logiciels d'étude, argumentaires multimédias, logiciel d'identification et d'archivage de chantiers, logiciel d'établissement des fiches d'approvisionnement de chantier), tous dans le domaine de l'étanchéité universelle ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme) non compris dans d'autres classes, à savoir, garnitures d'étanchéité, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, joints ; membranes d'étanchéité en matière synthétiques ou bitumineuses ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler et plus particulièrement écrans de sous toiture en matières plastique ; matériaux de construction non métalliques destinés à renforcer l'étanchéité des bâtiments ; matériaux de construction non métalliques destinés à protéger les parois et toitures des bâtiments et plus particulièrement écrans de sous-toiture en bitume ; pare-pluie destiné à la protection des constructions ; produits liquides à base de bitume polyuréthane destinés à l'étanchéité ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; pare-vapeurs, à savoir sous couche autocollante dans bi-couche d'étanchéité élastomère ; enduits et produits bitumineux pour la construction ; revêtements d'étanchéité (construction) à base de bitume ou synthétique ; constructions transportables non métalliques et plus particulièrement membranes d'étanchéité ; membranes d'étanchéité à base de bitume, à savoir produits bitumeux pour la construction ;

Conseils en construction ;

Conception, mise au point, maintenance, mise à jour, prêt et location de programmes d'ordinateurs, de logiciels, et de bases de données, en matière de chantiers pour l'étanchéité, notamment de toiture terrasse ; location de temps d'accès à des sites sur des réseaux de télécommunication ou informatique, en matière de chantiers destinés à l'étanchéité universelle, en particulier de toiture-terrasse ; études de projets techniques en matière de chantiers, en particulier pour l'étanchéité de toiture-terrasse.