BASASPHALTE
Présentation de la marque BASASPHALTE
Déposée le 27 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASASPHALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BASASPHALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASASPHALTE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.
ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2007 n°2352788 - Publication au BOPI 2007-10-09
Inscription le 7 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°450544 - Publication au BOPI 2007-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19
Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10
Renouvellement sans limitation le 1 février 2018 n°2671129 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-01