Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ICI PAINTS DECO FRANCE
/
VAL COURT
Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL COURT
ICI PAINTS DECO FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1544983
Date de dépôt :
07/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2019

Présentation de la marque VAL COURT

Déposée le 7 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ICI PAINTS DECO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL COURT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICI PAINTS DECO FRANCE domicilié(e) 2 Rue Louis Armand - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 333 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VAL COURT est expirée depuis le 7 août 2019.

ICI PAINTS DECO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES ACRYLIQUES LUMIERE , FASTRONG , CORONYL , CORINOX , (Marque figurative) , MAT LUMIERE , LAQUE BRILLANTE VALENITE , RAPID'FACADE DE DULUX VALENTINE , LUMIERE , VALENTINE


ICI PAINTS DECO FRANCE, Société Anonyme - 2 Rue Louis Armand - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 388333304


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1999 n°2149852 - Publication au BOPI 1999-07-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 17 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°348714 - Publication au BOPI 2002-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 17 juin 2002 - Changement de dénomination n°348715 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°437724 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437726 - Publication au BOPI 2005-03-11

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2009 n°2410441 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-17

Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs