Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLAFOND LUMIERE PLUS
ICI PAINTS DECO FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1560023
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2019

Présentation de la marque PLAFOND LUMIERE PLUS

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ICI PAINTS DECO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAFOND LUMIERE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICI PAINTS DECO FRANCE domicilié(e) 2 Rue Louis Armand - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 333 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque PLAFOND LUMIERE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLAFOND LUMIERE PLUS est expirée depuis le 14 novembre 2019.

ICI PAINTS DECO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VAL COURT , LES ACRYLIQUES LUMIERE , FASTRONG , DECOGRAFF , CORONYL , CORINOX , (Marque figurative) , MAT LUMIERE , LAQUE BRILLANTE VALENITE , RAPID'FACADE DE DULUX VALENTINE


ICI PAINTS DECO FRANCE, Société Anonyme - 2 Rue Louis Armand - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 388333304


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 17 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°348714 - Publication au BOPI 2002-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1999 n°2156974 - Publication au BOPI 1999-11-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°437723 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°437724 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437726 - Publication au BOPI 2005-03-11

Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415200 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613364 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613363 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Inscription le 14 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640529 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14

Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs